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Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

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Document summary

The following clauses provide the primary opening framework and related reference material for this terms document.

Section 01

Acceptation et utilisation

L'utilisation de ce site implique l'acceptation des présentes conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Service Public FR
Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts incluent la sélection d'appartements de luxe. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en nous contactant directement.

EU Commission
Clause cell

Paiements et conditions commerciales

Tous les paiements doivent être effectués conformément aux modalités convenues. Les informations sur les tarifs et les frais sont disponibles sur demande.

Reference WIPO
Clause cell

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales peuvent varier selon les services fournis. Pour des informations détaillées, veuillez nous contacter.

Reference HCCH
Policy Terms

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

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05 Clause

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle.

Reference Service Public FR
06 Clause

Clause de non-responsabilité

Nous ne serons pas responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou des services associés.

Reference EU Commission